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• Coopérative de production audiovisuelle théâtrales

  La COPAT enregistre de grands succès actuels des saisons théâtrales en France, Belgique et Suisse.
  Tous les genres de théâtre sont représentés. Les enregistrements sont faits par de grands réalisateurs et constituent de vrais films de pièces de théâtre jouées en public.
  Sur le site, le catalogue des DVD avec les droits de prêt et de consultation sur place.

  Sujets : DVD - Théâtre
  Auteur : COPAT - http://www.copat.fr

  
• Legifrance - Le service public de l'accès au droit

  Légifrance, le service public de la diffusion du droit par l'internet, donne principalement accès aux textes publiés au Journal Officiel, aux conventions collectives et à la jurisprudence des Cours et tribunaux, mais également aux normes émises par les Institutions Européennes et aux traités et accords internationaux de la France.
  Dans la rubrique " Droit français " on trouve
  1) La Constitution de la V° République du 4 octobre 1958 dans sa version en vigueur ; la Déclaration des droits de l'homme,
  2) Les codes officiels, au nombre d'une soixantaine, également à jour, dont les principaux sont traduits en anglais et en espagnol,
  3) les textes législatifs et réglementaires, c'est-à-dire les lois, ordonnances et décrets, mais également les arrêtés publiés au Journal Officiel depuis 1990, Les mesures nominatives depuis 1990, 4) les conventions collectives nationales,
  5) les bulletins officiels. La jurisprudence française est disponible en texte intégral (Conseil constitutionnel depuis 1958, Conseil d'Etat depuis 1965, cours administratives d'appel et des tribunaux administratifs, Cour de cassation depuis 1960). Ce site propose aussi un répertoire de sites juridiques et une rubrique "actualité juridique".
  

  Sujets : Législation - Codes - Droits de l'homme - Publications officielles
  Auteur : France.Premier ministre - http://www.legifrance.gouv.fr/

    
• Présidence de la République

  Les rubriques du site :
  - Le président (son portrait, son rôle)
  - La présidence (les collaborateurs du président, la galerie des présidents : les présidents de la République depuis la II ème République)
  - Activités
  - Interventions du Président
  - Salle de presse
  - Les chantiers prioritaires
  - Les dossiers
  - Les institutions (La Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen, Le préambule de la Constitution de 1958, La Constitution de 1958, les textes constitutionnels antérieurs, la fonction présidentielle)
  - L'Elysée et les résidences présidentielles
  Les symboles de la République (Marseillaise, le drapeau français, le 14 juillet, Marianne, le coq, le sceau, Liberté-égalité-fraternité)
  

  Sujets : Constitution française
  Auteur : Présidence de la République - http://www.elysee.fr/accueil/

     
• Service public. Le Portail de l'administration française

   Sur ce portail de l'administration française, on trouve
  - l' annuaire des services de l'administration
  - un répertoire des sites Internet publics
  - des renvois vers  les rapports publics et les textes officiels (Journal Officiel, codes…),
  - une rubrique sur l' emploi dans l'administration (statut de la fonction publique, concours et écoles, formation, retraite, chiffres-clés de la fonction publique…) 
  -  un guide des droits et des démarches pour les particuliers et les entreprises avec des formulaires en ligne.
  

  Sujets : Administration - Annuaires - Adresses - Formalités - Rapports publics - Répertoire de sites - Citoyens - Entreprises - Fonction publique - Démarches administratives - Renseignements administratifs
  Auteur : Documentation française - http://www.service-public.fr/

  
• Légifrance

  Ce site officiel propose "l'essentiel du droit français". Y sont consultables
  - les textes fondamentaux de la République : Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, Constitution de 1958 et préambule de 1946.
  - l'intégralité des codes (dont une trentaine traduite en anglais et en espagnol),
  - les lois et règlements actualisés,
  - les conventions collectives,
  - les traités internationaux liant la France et les traités fondamentaux.
  -  une recherche sur les textes généraux publiés au Journal Officiel depuis le 1er janvier 1990 est possible,
  - La jurisprudence française est disponible en texte intégral : décisions du Conseil Constitutionnel depuis 1958, du Conseil d'Etat depuis 1965 et grands arrêts depuis l'origine, Cour de Cassation (civils, commerciaux, pénaux, sociaux) depuis 1960, une sélection des décisions des cours d'appel et tribunaux ainsi ainsi que les rapports de l'année de la Cour des Comptes en texte intégral, avec la possibilité de faire une recherche par mot.
  - un guide de légistique.
  Dans le domaine du droit européen, sont disponibles les textes des Traités de Rome, de Maastricht, et d'Amsterdam. Liens vers les sites européens
  

  Sujets : Droit français - Législation - Codes - Publications officielles - Traités - Jurisprudence
  Auteur : Service de documentation du Secrétariat général du Gouvernement - http://www.legifrance.gouv.fr/

    
• Service public. Le portail de l'administration française

  Bienvenue dans l'espace des particuliers : vos droits et démarches.
  Ce service est destiné à faciliter les démarches administratives des citoyens et à les aider à mieux connaître leurs droits (famille, logement, étrangers en France...) 
  Par exemple, la fiche "étrangers en France" réponds aux questions suivantes :
  - Entrée en France
   - Séjour et travail des étrangers
   - Regroupement familial 
   - Installer sa famille en France: ressortissants communautaires
   - Libre circulation des personnes dans l'Espace Schengen
   - Installation et transfert de biens en France
   - Nationalité française
   - Demandeur d'asile, réfugié, apatride
   - Insertion socio-professionnelle
   - Aides à la réinsertion des travailleurs étrangers dans leur pays d'origine
   - Foyer de travailleurs immigrés
   - Mesures d'éloignement
   - Où s'adresser pour toute information?  
   
  

  Sujets : Citoyens - Etrangers en France - Démarches administratives - Nationalité française - Famille - Logement - Immigrés
  Auteur : Documentation française - http://www.service-public.fr/

  
• Association des directeurs de bibliothèques départementales de prêt (ADBDP)

  Dans la rubrique "Caisse à outils" :
  - Bibliothéconomie (Les différents espaces à prévoir pour l’aménagement d’une bibliothèque publique, Dons : modèle de lettre)
  - Droit (Charte des bibliothèques, Conventions, Directive de 1992 sur le droit de prêt, Déclaration universelle des droits de l'homme , Droits dus à la SACEM en bibliothèque et espace multimédia, Loi du 13 juillet 1992, Manifeste Unesco sur la bibliothèque publique  : Version 1949 - Version 1994, Les services de la bibliothèque publique : principes directeurs de l'IFLA/UNESCO / IFLA/, Manifeste IFLA pour Internet, 27 mars 2002, Déclaration de Glasgow sur les bibliothèques, les services d'information et la liberté intellectuelle, IFLA, 19 août 2002
  Code de déontologie du bibliothécaire, ABF, 2003)
  - Normes et standards (Unimarc et la norme ISO 2709, Dossier de la BnF sur Unimarc, Recommandation 995, Norme Z39.50 (liens externes)
  - Informatique de gestion de bibliothèque (Cahier des charges informatisation, Durée de saisie du catalogue d'une BM , Adresses de fournisseurs de codes à barres et cartes d'emprunteurs, de logiciels pour bibliothèques).
   
  

  Sujets : Législation - Bibliothéconomie - Bibliothèques - Normes - Informatique documentaire
  Auteur : ADBDP - http://www.adbdp.asso.fr/

   
• La France

  La France en bref
  Les rubriques :
  - Images de France - Territoire - Histoire - Tourisme et découvertes - Culture, médias et loisirs - Institutions, vie politique - Politique étrangère - Economie - Défense - Droits de l'Homme - Action humanitaire et développement - Langue française, francophonie et diversité linguistique - Société - Education et sciences - Venir en France.
   
  

  Sujets : Culture
  Auteur : Ministère des Affaires étrangères - http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/la-france

    
• Association des bibliothécaires français

  Dans la rubrique "dossiers en ligne" :
   - Droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information
   - Loi sur le droit de prêt en bibliothèque
   - Acquisitions et bibliothèques de service public
  - Europe/international.
  

  Sujets : Bibliothéconomie - Droit d'auteur - Droit de prêt - Politique documentaire
  Auteur : Association des bibliothécaires français - http://www.abf.asso.fr/

  
• Aéroports de Paris

  Plusieurs rubriques :
  - Avant de partir (bien préparer son voyage, droits des passagers, Espace Schengen).
  - Accès aux aéroports (les trajets possibles : Paris-Orly, Paris-Charles de Gaulle. Possibilité de télécharger les plans des aéroports).
  - Recherche horaire.
  

  Sujets : Aéroports
  Auteur : Aéroports de Paris - http://www.aeroportsdeparis.fr

  
• Cerimes

  - Catalogue des films en ligne du Cerimes, propose 196 vidéos directement visibles sur le site.
  Vous devez installer RealOne pour voir les vidéos.
  - Ces films peuvent être achetés
  - Catalogue de vente de ressources audiovisuelles et multimédia du SFRS, propose 2287 ressources à la vente. Ces ressources sont proposées la plupart du temps sous la forme de CD-ROM, de DVD (Zone 2, standard PAL), de cassette vidéo (standard PAL par défaut, SECAM à la demande). Elles sont disponibles uniquement par correspondance (commande par courrier postal, mail, téléphone, fax - il n'y a pas de magasin sur place). Vous pouvez demander le catalogue de vente sur CD ROM en contactant info@sfrs.fr.
  Droits d’utilisation des ressources vendues par le SFRS-CERIMES
   04/02/2005
  Usage privé :
  Le film est exclusivement réservé à la représentation privée et gratuite dans le cercle de famille. Tous droits d’exploitation et de reproduction sont réservés au Cerimes.
  Usage institutionnel :
  La projection du film est limitée à des séances gratuites organisées par l’acquéreur, en ses locaux, ou à l’utilisation gratuite en classe, dans les établissements relevant de l’Education Nationale ou de l’Enseignement supérieur.
  La consultation et le prêt à visées pédagogiques sont autorisés. Tous droits d’exploitation et de reproduction sont réservés au SFRS.
  Toute duplication, toute rétrocession du film par extraits ou dans sa totalité sont interdites.
  

  Auteur : Cerimes - http://www.cerimes.fr

  
• Cinéma. Catalogue de l'Institut français

  L'Institut français contribue, en complémentarité avec UniFrance films, à la promotion des ?uvres du patrimoine cinématographique français, à la diffusion non commerciale des ?uvres de création récente et à la mise en valeur de ses figures marquantes.Il ?uvre également, à travers la diffusion de films documentaires, à la connaissance de la culture française, des idées et des savoirs. Riche d'un catalogue de 3500 titres représentatifs de la diversité de la production française, l'Institut français met à la disposition du réseau culturel français et de ses partenaires (cinémathèques, universités, festivals,... ) des films libres de droits dans le cadre de manifestations culturelles. De nombreuses rétrospectives et programmations thématiques sont organisées chaque année à son initiative partout dans le monde, en partenariat avec le réseau culturel français à l?étranger. Les conditions de prêt sont décrites dans la rubrique Cinéma français.

  Sujets : Cinéma
  Auteur : Institut français - http://www.institutfrancais.com/cinema/presentation/de101.html

    
• Ateliers diffusion audiovisuelle(ADAV)

  .Les objectifs principaux de l’ADAV sont de mettre en valeur le patrimoine culturel audiovisuel et de favoriser la diffusion de ce patrimoine dans les réseaux culturels.
  L’accès à la centrale d’achat de l’ADAV est strictement réservé à des organismes à vocation culturelle, socioculturelle, éducative, à caractère non commercial. L' ADAV est un diffuseur de films de fictions, films documentaires et de films pour jeunes publics. Il met à la disposition des organismes deux catalogues distincts qui regroupent les programmes en fonction des droits d'utilisation. Le catalogue général (utile pour les médiathèques) présentent les supports, vidéocassettes et DVD qui peuvent être prêtés, à titre gratuit, aux particuliers pour un usage privé au sens du cercle de famille, le catalogue consultation pour diffusion hors du cercle de famille.
  Pour avoir accès au catalogue sur Internet, il faut demander un mot de passe.
  

  Sujets : DVD - Films
  Auteur : ADAV - http://www.adav-assoc.com

  
• Colaco

  COLACO est au service des bibliothèques, des médiathèques et des réseaux culturels et éducatifs pour la diffusion de programmes audiovisuels et multimédia.
  En relation constante avec tous les éditeurs vidéo et multimédia, Colaco dispose aujourd’hui d’un catalogue riche en programmes avec droits négociés.
  Un accès strictement limité aux organismes culturels et éducatifs, médiathèques et bibliothèques.
  - Un mot de passe délivré sur demande pour chaque interlocuteur de la bibliothèque ou médiathèque
  - Consultation du catalogue général DVD, VHS : recherche par mot clé, genre, année, droit
  - Consultation du catalogue général CD-Rom, DVD-Rom : recherche par mot clé, genre, éditeur, droit
  - Consultation des nouveautés
  - Possibilité de créer des caddys, de les imprimer et éventuellement de les valider pour passer des commandes.
  

  Sujets : DVD - Films
  Auteur : Colaco - http://www.colaco.fr/

  
• Le Film français

  Les aspects économiques du cinéma français.
  les rubriques à consulter :
  -  Catalogue de droits de films français de 1990 à 2000
  - Le guide des festivals du cinéma et audiovisuels (français/english)
  -  les archives sur les deux années précédentes.
  

  Sujets : Festivals - Revues de cinéma
  Auteur : Le Film français - http://www.lefilmfrancais.com/

  
• Adami

  L'Adami est une société de gestion collective des droits de propriété intellectuelle des artistes-interprètes (comédiens, chanteurs, musiciens, chefs d'orchestre, danseurs ... ).
  

  Sujets : Artistes - Droit d'auteur - Propriété intellectuelle - Propriété littéraire et artistique
  Auteur : Adami - http://www.adami.org

   
• Société civile des auteurs multimédia (SCAM)

  Dans le guide, les droits sur les oeuvres audiovisuelles, littéraires, sonores, numériques, images fixes, presse écrite sur Internet.

  Sujets : Droit d'auteur - Propriété intellectuelle - Propriété littéraire et artistique - Auteurs multimédia
  Auteur : SCAM - http://www.scam.fr

  
• Le Proscénium

  Bibliothèque de textes à jouer francophones (1007 textes de 301 auteurs).
  Les rubriques :
  - Formulaire de recherche multi-critères (auteur, genre, thème, textes pouvant être joués par des enfants, textes pouvant être joués par des adolescents, textes à distribution modulable)
  - les droits
  - L'actualité du théâtre
  - La création
  - Le reste du monde
  

  Sujets : Auteurs dramatiques - Pièces de théâtre
  Auteur : Le Proscénium - http://www.leproscenium.com/

  
• Gallica

  Accès direct, proposé par la Bibliothèque nationale de France, aux oeuvres d'auteurs français du Moyen Age au début du 20ème siècle
  Gallica propose un accès à plus de 1 650 000 documents. Tous types de supports sont proposés : imprimés (monographies, périodiques et presse) en mode image et en mode texte, manuscrits, documents sonores, documents iconographiques, cartes et plans. Les fonds de Gallica ont été choisis de manière à dessiner une bibliothèque patrimoniale et encyclopédique. Cette collection rassemble des éditions prestigieuses, dictionnaires et périodiques. Elle concerne de nombreuses disciplines telles l'histoire, la littérature, les sciences, la philosophie, le droit, l'économie ou les sciences politiques.
  Le fonds Gallica donne accès :
  - aux collections libres de droits ou dont les droits ont été négociés avec les ayant-droits.
  - aux collections des partenaires publics
  - aux collections de documents sous droits, proposés par les partenaires commerciaux de la BnF.
  

  Sujets : Bibliothèques numériques
  Auteur : Bibliothèque nationale de France - http://gallica.bnf.fr/

  
• Europa. Le portail de l'union européenne

  - Découvrir l'Union européenne (L'U E en bref, apprendre l'Europe en jouant, l'Europe pour les jeunes, le coin des lectures, langues : la richesse de l'Europe) 
   - Vivre dans l'U E (vos droits, voyager, étudier, travailler).
  - L'Union européenne au jour le jour
  -  Les activités de l'Union Européenne par thème
  - les institutions de l'Union européenne
  - Comment trouver la documentation de l'Union européenne : le guide en ligne
  - A votre service (Statistiques, sondages d'opinion, télévision, médiathèque, annuaire de l'U E, travailler pour les Institutions européennes, etc.).
  

  Sujets : Europe
  Auteur : Union européenne - http://europa.eu/index_fr.htm

       
• Toute l' Europe

  Excellent site d'information sur l'Europe. Les rubriques :
  1.  Actualités :
  - Brèves, dossiers de presse, questions à, revue de presse, questions-réponses
  2. Vos droits et démarches
  - Exercer ses droits, bénéficier de la mobilité, financer son projet
  3. L'Union européenne
  - L'U E comment ça marche, les instittutions de l'U E, l'U E en bref, la France dans l'U E.
  4. L'U E en action
  - Stratégies et grandes orientations, les politiques de l'U E, les projets.
  5. Parlons d'Europe
  6. Observatoire de l'Europe
  - Opinions et tendances, l'Europe en idées, entretiens, études et revues, ouvrages. 
   
  

  Sujets : Actualités - Répertoire de sites - Europe - Union européenne - Institutions européennes
  Auteur : Centre d'information sur l'Europe - http://www.touteleurope.fr/

  
• BiblioDoc. francophonie.org

  BiblioDoc a été élaboré avec l’appui de l’Organisation Internationale de la Francophonie (OIF). Le portail BiblioDoc propose un état des lieuxde la bibliothéconomie et de la documentation francophone. Il est organisé en grandes rubriques
  - Actualités et dossiers sur différents thèmes (logiciels libres, droits d'auteurs, métadonnées, coopération internationale, numérisation).
  - Répertoire des bibliothèques francophones classés par pays, des associations professionnelles, des formations en français, des revues et des ressources électroniques francophones dans le domaine de la bibliothéconomie.
  - AIFBD : la vie de l' Association internationale francophone des bibliothécaires et documentalistes.
  - IFLA

  Sujets : Bibliothéconomie - Francophonie - Sciences de l'information
  Auteur : BiblioDoc. Montréal - http://bibliodoc.francophonie.org/

  
• Circle

  Fournisseur spécialisé qui a négocié les droits (prêt à domicile, consultation sur place) pour les logiciels, DVD.

  Sujets : DVD - Films
  Auteur : Circle - http://www.circle.fr/

  
• CVS

  Fournisseur spécialisé qui a négocié les droits (prêt à domicile, consultation sur place) pour les logiciels, DVD.

  Sujets : DVD - Films
  Auteur : CVS - http://www.cvs-mediatheques.com/

  
• Europeana

  Europeana est un prototype de bibliothèque en ligne développé par la Bibliothèque nationale de France, dans le cadre du projet de Bibliothèque numérique européenne. Europeana donne accès dans un premier temps à environ 12 000 documents libres de droits issus des collections de la BnF (7000 ouvrages), de la Bibliothèque Nationale Széchényi de Hongrie (4000 ouvrages) et de la Bibliothèque nationale du Portugal (1000 ouvrages).
  Les fonctions disponibles donnentla possibilité de recherche plein texte au sein d'un ouvrage ou d'un ensemble d'ouvrages, d'annotation et d'étiquetage des textes dans des espaces personnels.

  Sujets : Bibliothèques numériques
  Auteur : BnF - http://www.europeana.eu./

  

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