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Les dossiers

La noce, Henri Rousseau (1904-1905)
Alors que le projet de loi sur « le mariage pour tous », porteur d’évolutions majeures pour le droit de la famille, est actuellement âprement discuté à l’Assemblée nationale et dans la rue, nous proposons dans ce dossier de constater les profondes transformations subies par l’institution familiale en France et dans le monde occidentalisé depuis 50 ans et d’en analyser les causes. Comment la famille nucléaire, sinon originelle, du moins traditionnelle, a-t-elle fait place progressivement depuis la seconde guerre mondiale, avec une accélération à partir des années 1960, à la diversification des formes familiales que nous connaissons aujourd’hui : familles monoparentales, divorcées, recomposées, et désormais homoparentales ? Comment, les progrès de la médecine, dans le domaine de la contraception, puis de la fécondation in vitro (et de l’insémination artificielle ?) ont amené à dissocier sexualité et procréation, mariage et filiation et enfin conduit à considérer la famille en dehors des contingences biologiques ? La perte des repères anciens a pu entraîner certains à considérer que la famille était en crise, voire en voie de disparition. Cependant l'on constate depuis les années 2000 que, si un retour à la famille patriarcale n'est pas souhaité, le désir de famille reste important, à condition que la forme familiale ne bride plus les aspirations des individus qui la composent mais leur permette au contraire de s'épanouir
De la famille mononucléaire aux familles plurielles
Familles" éclatées" : divorcées, monoparentales et recomposées
Homoparentalité
La Famille à tout prix : adoption et nouvelles techniques de procréation
La famille au lendemain de la Seconde guerre mondiale était exclusivement basée sur l'unité d'un couple de deux parents de sexe différent, liés par une relation stable, assurant la reproduction et l'éducation des enfants. Elle perpétuait un ordre patriarcal fondé sur la primauté économique et morale de l'homme adulte, seul décideur et responsable dans le couple (les femmes n'avaient d'ailleurs pas non plus la majorité politique, n'ayant pas eu le droit de vote avant 1945). Toutes les formes atypiques de sexualité, de procréation ou de filiation qui n'entraient pas dans la norme étaient rejetées dans la clandestinité.
Dans les années 60, l'accès massif des filles à l'enseignement jusqu'au supérieur, et leur entrée sur le marché du travail, conduisent progressivement à une remise en cause dans le droit de l'ordre patriarcal devenu archaïque : disparition de la notion de « chef de famille », liberté de travailler sans autorisation maritale pour les femmes (1965), autorisation du divorce, suppression de la distinction entre enfant naturel et enfant légitime, partage égal de l'autorité parentale, attribution des mêmes droits aux couples mariés ou en « union libre ».
On assiste à une chute de la fécondité avec des familles moins nombreuses, de la nuptialité et un recul de l'âge du mariage. Une exigence de transparence se fait jour : séparation et adultère ne sont plus des tabous (mais sortent de la marginalité), il y a une augmentation des divorces, un développement de l'union libre.
L'évolution de la condition féminine conduit, avec les progrès de la contraception, à des revendications d'égalité des droits qui se traduisent dans de nombreuses luttes. Les luttes (et mouvements) féministes, qui ont explosé en mai 1968 et les années qui suivirent montrent que les femmes veulent et peuvent désormais être maîtresses de leur destin, y compris (et surtout) du point de vue de la maternité.
Les « nouveaux pères » se cherchent une nouvelle place, aux côtés de la mère, et non plus au dessus. Les couples homosexuels, une fois "sortis du placard" revendiquent eux aussi le droit de fonder une famille. Les configurations familiales se diversifient, le terme de « parentalité », apparait, qui regroupe toutes les façons de « faire famille ».

A qui appartiennent les enfants?
Martine Segalen (Tallandier, 2010)
La sociologue interroge les mutations sociales en Occident depuis les années 1970 et établit un bilan du champ de réflexion ouvert par le droit au divorce, la procréation médicalement assistée, la parenté sociale...
A la BPI, Niveau 2, 300.2 SEG
Comment va la famille?
Cahiers français, n°371, La Documentation française, 2012
Sans nier les problèmes individuels et collectifs engendrés par les transformations de la famille depuis les années 1970, historiens et sociologues s’accordent sur le constat de l’adaptation de la famille au changement social. Les bouleversements de l’ordre familial traditionnel placent l’Etat et la société face à de nouveaux choix. Etat des lieux des derniers développements.
A la BPI, Niveau 2, 3(0) CAH 21

L'évolution du concept de famille en Europe, depuis trente ans : étude pluridisciplinaire
sous la dir. de Pascale Boucaud
(Bruylant, 2009)
Des juristes, sociologues et psychothérapeutes analysent les évolutions de la famille en Europe. Ils montrent que, pour certains Etats, comme la France ou l’Allemagne, l’évolution vers l’égalité et la coresponsabilité au sein de la famille se fait par touches successives. Pour d’autre Etats, les transformations opérées très récemment apparaissent comme de véritables révolutions.
A la BPI, Niveau 2, 345.2 EVO
Mariage-conjugalité, parenté-parentalité
sous la dir. de Hugues Fulchiron (Dalloz, 2009)
Réflexions sur la possibilité d'une nouvelle orientation du droit français de la filiation et de l'autorité parentale, ainsi que de la notion de couple, qui analysent le droit positif interne à la lumière des droits étrangers. L'auteur aborde notamment le mariage homosexuel et l'homoparentalité.
A la BPI, Niveau 2, 345.2 MAR 
Métamorphoses de la parenté
Maurice Godelier (Fayard, 2004)
A partir d'une matière qui engage l'ensemble des sociétés connues, l'auteur délivre une réflexion sur la filiation occidentale moderne et les conséquences possibles des bouleversements structurels qui touchent la famille occidentale : famille recomposée, fécondation artificielle, revendication des mariages gays et lesbiens et du droit à l'adoption pour les couples homosexuels.
A la BPI, Niveau 2, 392 GOD
Le taux de divortialité n'a cessé d'augmenter à partir des années 1980, et les réformes successives en ont assoupli les procédures, au point qu’une sociologue a pu parler de «démariage». La famille repose désormais sur la volonté des individus. En France, plus d’un enfant sur deux nait hors mariage, la conjugalité et la maternité sont plus tardives. L'union conjugale contemporaine se caractérise par son instabilité.
Dans l’Union européenne, on compte plus d’un divorce pour 3 mariages enregistrés. Non seulement les enfants de parents divorcés ne sont plus montrés du doigt, mais il est courant que des enfants vivent avec un seul parents (16%), le plus souvent la mère (les femmes assument plus de 80% des familles monoparentales, souvent dans la précarité). Dans le même temps, il y a eu égalisation des droits des enfants, que leurs parents soient unis ou séparés avec l’autorité conjointe et la co-parentalité post divorce. Des solutions peuvent ainsi être trouvées pour maintenir la présence affective et éducative des deux parents : la garde alternée, ou d’autres moins radicales. De plus en plus d’enfants (1,2 millions) sont élevés dans des familles dites "recomposées" par un parent (ou les deux) et son nouveau conjoint ou concubin, avec éventuellement les enfants de celui-ci et les éventuels demi-frères ou surs issus de cette union. Le beau parent, qui doit se faire accepter comme « parent en plus » n’a pas de statut juridique, même s’il assume les responsabilités éducatives à l’égard de ces enfants.

Les familles monoparentales : matricentriques et patricentriques, hétéro et homosexuelles Huguette Caglar (Harmattan, 2010)
Etude sociologique sur le développement des familles monoparentales en France depuis les années 1980. Etudie tous les types de familles et met en relief leur similitude mais aussi leur spécificité, leurs différences et les caractéristiques du développement des enfants.
En commande
Les familles recomposées
Julien Damon (PUF, 2012 Que sais je ?)
Les familles recomposées permettent de prendre la mesure des changements récents dans les alliances et filiations. Si les situations divergent, le dénominateur commun est l'existence d'au moins un enfant vivant, en tout ou partie du temps, avec un beau-parent. Cette synthèse interroge les conséquences affectives, juridiques, éducatives et politiques de ce phénomène.
A la BPI, Niveau 2, 300.2 DAM ou sur Cairn.info (à consulter sur les postes multimédia de la Bpi)
La
guerre des mères : parcours sensibles de mères célibataires
Pascal Lardellier (Fayard, 2009)
Cette étude, fondée sur une synthèse
de témoignages, se concentre sur les mères célibataires de 20 à 50 ans. Elle
distingue les différents types de relations avec le père, les liens existant
entre la mère et l'enfant, les responsabilités qui incombent à la mère et
montre que malgré la vie affective quasi inexistante, la recomposition
familiale reste un objectif pour la majorité de ces femmes.
A la BPI, Niveau 2, 300.2 LAR

Ils recomposent, je grandis : répondre au défi de la famille recomposée
Catherine Jousselme (Laffont, 2008)
Analyse d'une pédopsychiatre sur la problématique de la famille recomposée : garde alternée, rôle du père, place des grands-parents, arrivée de nouveaux enfants. 513.000 enfants vivent en France dans une famille recomposée, soit trois enfants sur dix qui n'appartiennent pas à une famille dite "traditionnelle".
En commande
Monoparentalité précaire et sujet femme
Gérard Neyrand, Patricia Rossi (Erès, 2004)
Une réponse croisée, sociale et psychologique, aux questions que pose la précarisation croissante des femmes en situation monoparentale et de chef de famille aussi bien aux analystes des processus sociaux et psychologiques qu'aux travailleurs sociaux.
A la BPI, Niveau 2, 300.2 NEY
Le scandale du silence : familles monoparentales
Christine Kelly (L. Scheer, 2012)
Les parents seuls pour élever leurs enfants sont de plus en plus nombreux, souvent après une séparation. Cette situation concerne majoritairement les femmes qui connaissent parfois une grande précarité, particulièrement lorsque leur ex-conjoint manque à son devoir de soutien financier. Ce livre écrit par la fondatrice de la Fondation K d'urgences dresse un tableau de la situation actuelle et des manquements étatiques.
A la BPI, Niveau 2, 300.2 KEL
Dans un contexte très fort d’homophobie, les luttes des homosexuels autour des années 1980 pour la dépénalisation (1982), aboutissent, malgré les « années sida », à la reconnaissance de leur existence en tant qu'êtres normaux, vivant en couple avec une sexualité différente, non pathologique, jusqu'à l'adoption du PACS en 1999. Mais celui ci n'ouvre pas droit pour les homosexuels à l'adoption ni à la PMA, autorisées aux couples hétérosexuels, alors que se fait jour un désir grandissant des couples homosexuels de s'intégrer à l'ordre familial. Cela bouscule une société longtemps attachée culturellement -voire religieusement- à la famille traditionnelle, et qui, malgré les multiples formes familiales existantes, s'interroge sur les conséquences d'un renoncement à la norme.
De nombreux pays ont déjà adopté le "mariage (et l’adoption) pour tous", afin de faire entrer dans la légalité les conjoint(e)s et les enfants de ces familles qui vivent comme une discrimination l'absence d'égalité des droits conférés par le mariage dans le domaine de la parentalité et de la filiation. En France, si l'opinion générale semble prête à accepter le changement, la "bataille" est engagée : à l'Assemblée et dans les manifestations de rue s'opposent les tenants d'un ordre (séculaire) basé uniquement sur des données de filiation "naturelle" impliquant des parents de sexe différent, et ceux qui pensent que, dans les conditions historiques et scientifiques actuelles, la société est mûre pour intégrer ces familles homoparentales, (et) aussi capables d'accéder à la parentalité, avec toutes ses difficultés, que les familles hétérosexuelles.

Choisir la paternité gay
Martine Gross (Érès, 2012)
Ces essais interrogent la société sur la parentalité, la parenté, la place du lien biologique dans l'enfantement, la diversité des projets parentaux, la démultiplication des modalités d'enfantement, la réalité du vivre ensemble dans un monde marqué par les parentalités plurielles.
A la BPI, Niveau 2, 300.2 GRO
Désirs de familles : homosexualité et parentalité
Clélia Richard, Serge Portelli (Ed. de l'Atelier, 2012)
Un point sur la question de l'homoparentalité à travers ses aspects à la fois juridique, social et psychologique. Les auteurs, respectivement avocate et magistrat, plaident pour une reconnaissance des familles homoparentales en faisant le portrait d'une vingtaine de couples et de leurs enfants. Ils dressent un état des lieux des droits de ces familles.
A la BPI, Niveau 2, 300.2 POR
Deux papas, deux mamans, qu'en penser ? débat sur l'homoparentalité
Edwige Antier, Martine Gross (Calmann-Lévy, 2007)
M. Gross, ingénieure de recherche en sciences sociales, et E. Antier, pédiatre, sont respectivement pour et contre l'adoption d'enfants par des couples homosexuels. Elles confrontent ici leurs positions sur des questions relatives à la conception de la famille, la parentalité et l'intérêt de l'enfant.
A la BPI, Niveau 2, 152.5 ANT
L'homoparentalité en France, la bataille des nouvelles familles
Eric Garnier (Vincennes T. Marchaisse, 2012)
Cette synthèse apporte un éclairage sur l'homoparentalité en France, en faisant le point sur les principaux enjeux du débat en cours, notamment dans la classe politique.
A la Bpi, niveau 2, 300.2 GAR 
Mariages et homosexualités dans le monde : l'arrangement des normes familialessous la direction de Virginie Descoutures (Autrement, 2008)
Revendiquer le droit de se marier et d'avoir des enfants pour des couples homosexuels serait-il une avant-garde, une émancipation par rapport à la norme, ou au contraire le signe d'un grand conformisme ? Le fait est que rendre légaux le mariage et la parentalité homosexuels conduit à de nouvelles définitions de la famille en général. Des chercheurs présentent ici le résultat de leurs enquêtes.
A la BPI, Niveau 2, 300.2 MAR 
Qu'est-ce que l'homoparentalité ?
Martine Gross (Payot Rivages,2012)Les homosexuels peuvent-ils fonder une famille et être des parents comme les autres ? Le livre étudie les différents aspects de la question de l'homoparentalité : le droit en France, les positions des psychologues, les arguments des détracteurs, les revendications des associations militantes, et présente tout ce que doivent savoir les homosexuels qui souhaitent devenir parents.
A la BPI, Niveau 2, 300.2 GRO
L’infertilité de couples désireux d’avoir des enfants a encouragé l’adoption, (entre 3000 et 4000 enfants chaque année) autorisée pour les couples hétérosexuels et des célibataires. Mais les difficultés d'obtenir celle-ci et les progrès médicaux ont encouragé la recherche d’autres solutions . La procréation médicalement assistée (PMA), notamment, qui est autorisée actuellement uniquement pour les couples hétérosexuels infertiles : 1500 enfants environ naissent chaque année d’insémination avec donneur masculin ou de dons d’ovocytes. En imitant le modèle de la filiation biologique, elle pose, comme pour l'adoption, le problème de l'anonymat du don. Or l’on constate que l’exigence de transparence et de vérité sur les filiations faisant intervenir des tierces personnes est fondamentale pour les enfants. A travers la parenté adoptive ou dans l'Assistance médicale à la procréation, la filiation auparavant assujettie au biologique, revêt une dimension sociale : les parents ne sont plus uniquement les géniteurs. La parentalité est dans l’amour porté à l’enfant, et non dans les liens de sang. La Gestation pour autrui (GPA), soit le recours à une mère porteuse est interdite en France, mais pratiquée et encadrée dans certains pays. Elle pose des problèmes bioéthiques : doit-on autoriser le recours à une procréation qui fait intervenir des tierces personnes, anonymes ou non, et des rémunérations, au risque de la marchandisation des gamètes, des ftus et des corps ? Vaut il mieux la légaliser pour l'encadrer ou continuer à l'interdire ?

Adoption et parenté : questions actuelles
Nazir Hamad (Erès, 2008)
Les questions soulevées par l'adoption reviennent régulièrement dans l'actualité sociale : l'Arche de Zoé, les enfants adoptés par les stars, les jugements concernant les enfants nés de mères porteuses, etc. L'auteur propose une approche pragmatique de l'adoption et des mutations familiales en s'appuyant sur sa grande expérience clinique et sur de nombreux témoignages.
A la BPI, Niveau 2, 152.5 HAM
L'amour et la loi : homos, hétéros, mêmes droits, mêmes devoirs
Caroline Mecary (Alma ed., 2012)
Essai relatant quinze ans de combat mené au nom de l'égalité de traitement des citoyens devant la loi. La question du mariage et de la parenté met en cause le modèle actuel de la famille. L'auteure considère qu'il est temps d'en finir avec un modèle unique (homme, femme, accouchement, et/ou adoption) et de légiférer sur la question de la gestation pour autrui.
En commande 
Des humains comme les autres : bioéthique, anonymat et genre du don
Irène Théry (EHESS, 2010)
Ce document offre un regard critique sur le modèle bioéthique français et analyse la signification sociologique de la levée de l'anonymat des dons d'engendrement en Europe en la replaçant dans le contexte des grandes évolutions contemporaines de la distinction de sexe, de la famille et de la parenté.
A la BPI, Niveau 2, 300.2 THE
Famille à tout prix
Geneviève Delaisi de Parseval (Seuil, 2008)
Les nouvelles techniques de procréation (fécondation in vitro, dons de sperme, etc.) étudiées par une psychanalyste. En constatant la difficulté des parents à se repérer dans ce paysage complexe, l'auteure souligne la souffrance de nombre de ces personnes devant les échecs répétés, leur désarroi, leur cheminement psychologique. Comparaison des législations en vigueur dans différents pays.
A la BPI, Niveau 2, 152.5 DEL 
Les lois de l'enfantement : procréation et politique en France, 1982-2011
Dominique Mehl (Presses de sciences po, 2011)
L'histoire de la procréation assistée en France, des débats et des lois qui l'ont accompagnée est retracée. Cette étude sociologique présente le processus qui a débuté il y a 30 ans, jusqu'au dernier acte législatif en 2011. Une réflexion est menée sur l'évolution de la parenté depuis la naissance du premier bébé-éprouvette en 1982.
A la BPI, Niveau 2, 300.2 MEH
Naissance et liberté : la procréation, quelles limites ?
Monique Canto-Sperber, René Frydman (Plon, 2008)
Rencontre d'un médecin et d'une philosophe autour de l'éthique de la naissance. Depuis le premier bébé éprouvette français en 1982, la société et le corps médical n'ont cessé de s'interroger sur les limites à donner à cette nouvelle puissance de la médecine sur la vie. On peut faire aujourd'hui un enfant si on veut, quand on veut. A quand un enfant tel qu'on le veut, un enfant à la carte ? Contient en appendice : "L'assistance médicale à la procréation (AMP), entre référence à la nature et progrès technologique" par René Frydman.
A la BPI, Niveau 2, 171 CAN

L'histoire de la famille est marquée par des évolutions législatives que nous vous proposons de parcourir en quelques dates.
et si vous voulez approfondir le sujet des nouvelles parentalités, une bibliographie plus complète à télécharger au format Pdf
ainsi que des articles de revues à consulter en ligne sur Persée ("La parenté aujourd'hui : agencement de la filiation et de l'alliance", Sociétés contemporaines, 2000) ou Cairn.info (accessible sur les postes multimédias de la Bpi) comme "Coparentalité, homoparentalité, monoparentalité... Où va la famille ?", Sciences Humaines, 2005, "Individualisme et (nouvelles familles)", Etudes, 2012/7-8 (t. 417), "Nouvelles configurations familiales", Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de
réseaux, n° 47, 2011/2, "Les controverses du "mariage pour tous", Esprit, 2012/12

Le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes du même sexe dit "mariage pour tous" présenté en conseil des ministres le 7 novembre est maintenant discuté en séance publique à l'Assemblée nationale. Après un débat d'environ deux semaines, le vote solennel sur l’ensemble du texte devrait avoir lieu vers le 10 février.
Pour connaître le texte et ses enjeux, consultez :
-le projet de loi sur le site de l' Assemblée nationale)
-les différents dossiers thématiques du site vie-publique.fr
-le rapport 2012 "Mariage des personnes de même sexe et homoparentalité"produit par le Sénat
La Presse en parle :
vous trouverez une sélection d'articles sur le mariage homosexuel dans la base de presse Bpi-doc
A lire l'article Du Pacs au mariage pour tous dans notre magazine De ligne en ligne n°10

Ré-écoutez également les débats qui avaient été organisés par la Bpi en 2007 sur le thème Des femmes et des hommes : parenté, parentalité
-Débats EHESS : Mariage des personnes de même sexe et filiation, le projet de loi au prisme des sciences sociales
-L'enfant pour tous, Complément d'enquête, France 2, 9 janvier 2013
-sur France Culture, plusieurs émissions ont abordé le sujet et notamment Mariage pour tous, la guerre des manifs, Homophonies, Mariage pour tous, la mobilisation sur internet
-une carte interactive Le mariage homosexuel en Europe dans le dossier d'Arte journal Mariage pour tous : la France divorce
-Auditions mariage pour tous : le point de vue des philosophes, ethnologues et anthropologues à l'Assemblée nationale, 13 décembre 2012 sur Youtube
-L'homoparentalité. Réflexion sur le mariage et l'adoption, une étude de 2007 du Conseil d'analyse de la société
-Dossier d'analyse de l'UNAF sur les questions du mariage, de la filiation et de l'autorité parentale pour les couples de même sexe