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Bioéthique

mis à jour le 31/01/12  | Page imprimable  | Envoi de la page
mis à jour le 31/01/12

Recherche sur les embryons, diagnostic prénatal, assistance médicale à la procréation, gestation pour autrui, tests génétiques, dons d’organes : après de nombreuses consultations, discussions, rapports et avis, le texte relatif à la révision de la loi sur la bioéthique a été adopté le 23 juin 2011.

Pourquoi réviser les lois de bioéthique adoptées en 1994 ?
Pour 3 raisons : cette révision était prévue et inscrite dans la loi de 2004; le délai autorisant la recherche sur les embryons conçus in vitro et les cellules souches embryonnaires arrive à terme en 2011; et surtout, les évolutions récentes dans le domaines scientifique ou médical posent de nouvelles questions éthiques et juridiques. L'évolution de la société est également à prendre en compte, car les citoyens demandent l'autorisation de recourir à des pratiques désormais rendues possibles.

Pour faire le point sur cette question complexe, nous avons sélectionné pour vous QUINZE documents de référence.

SEPT livres ou revues

couverture de Regards sur l'actualité, n°356

 « Lois de bioéthique : réexamen, enjeux et débats » / Regards sur l’actualité n° 356 (Documentation française, 2009)
(à la Bpi : Niveau 2 - 3(0) REG)

 Suite aux États généraux de la bioéthique qui se sont achevés en juin 2009, ce dossier présente les principaux enjeux du débat : mère porteuse, recherche sur l'embryon humain, rappel des méthodes et conclusions de la précédente révision en 2004.

couverture de La Bioéthique (B. Mathieu)

La bioéthique / Bertrand Mathieu (Paris : Dalloz, 2009)
(à la Bpi : Niveau 2 - 345.1 MAT)

Bilan des pratiques et réflexion sur les enjeux sociaux et en termes de droits fondamentaux, cet ouvrage est articulé en trois partie. Après la présentation du système normatif de la bioéthique, il présente les grands principes censés encadrer l’évolution des pratiques, puis s’attache à l'analyse de certaines pratiques ou questions (clonage, recherche sur les embryons, euthanasie ou mères porteuses...). Plus spécialement conçu pour les juristes, cet ouvrage est aussi accessible à tous ceux qui souhaitent approfondir leur réflexion sur ces questions fondamentales pour l’avenir de l’humanité.

couverture de La Droit de la bioéthique
Le droit de la bioéthique / Stéphanie Hennette-Vauchez  (Paris : La Découverte, 2009)
(à la Bpi : Niveau 2 - 345.1 HEN)

L'ouvrage étudie les questions soulevées par les progrès de la biomédecine et fait le point sur celle qui sont résolues et celles qui demeurent en suspens. Il démontre l'importance de la régulation juridique en la matière, qui conditionne l'existence même de pratiques telles que les diagnostics anténataux, la recherche embryonnaire, etc.. sans faire l'impasse sur les limites de la réponse juridique.

Couverture de La bioéthique de A. Tardy
La bioéthique : ce qu'elle est, ce que dit le droit : procréation médicalement assistée, don d'organes, tests ADN, recherche sur embryon humain, fin de vie... / André Tarby  (Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri, 2008)
(à la Bpi : Niveau 2 - 34(076) PUI )

Ce livre est un guide qui entend répondre à ces questions essentielles et satisfaire ce besoin d’information, de connaissance, et de compréhension
des lois qui fixent la frontière du possible et de l’interdit. Son souci de pédagogie et de synthèse le rend accessible à un large public.

couverture de l'étude du Conseil d'Etat
La révision des lois de bioéthique : étude adoptée par l'Assemblée générale plénière 9 avril 2009 / Conseil d'État ; [mission réalisée à la demande du Premier ministre]  (Paris : la Documentation française, 2009)
(à la Bpi : Niveau 2 - 345.1 REV)

Cette étude sur la révision des lois de bioéthique identifie les mérites et les lacunes de la législation actuelle avant d'envisager quelques évolutions pour l'avenir. Le groupe de travail chargé de l'étude réunissait des médecins, des juristes, des universitaires et des chercheurs et s'est appuyé sur les avis de plus de soixante personnalités (experts, responsables associatifs, représentant des grands courants de pensée...) en vue d'éclairer et de favoriser le dialogue des consciences. Un rapport objectif et serein  pour ceux qui veulent mieux comprendre les enjeux de la révision imminente des lois de bioéthique.


couvertue de code Larcier
Bioéthique, droits de l'homme et biodroit : textes internationaux, régionaux, belges et français (Bruxelles : Larcier, 2009)
(à la Bpi : Niveau 2 - 341.55 BIO)

Un ouvrage de référence pour les professionnels qui intéressera aussi un public motivé par le sujet. Il réunit les textes internationaux et nationaux belges et français qui éclairent la problématique générale «bioéthique et droits de l’homme» mais aussi des questions plus particulières (droits des patients, expérimentation humaine, recherches sur l’embryon et clonage humain, soins palliatifs et euthanasie...)


l'ouvrage de l'Unesco
Unesco : la déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'homme : histoire, principes et application / sous la dir. de Henk A.M.J. Ten Have et Michèle S. Jean  (Paris : Unesco, 2009)
(à la Bpi : Niveau 2 - 341.28 UNE)

Cet ouvrage est une explication, article par article, de la déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'homme accompagnée d'une description du contexte historique de son élaboration et de l'évolution des opinions. Ses auteurs sont presque tous impliqués dans l'élaboration de cette Déclaration adoptée en 2005, qui engageait près de 190 pays à respecter et à appliquer des principes éthiques fondamentaux.

CINQ sites

logo du site Vie publique

"bioéthique : vers une révision a minima de la loi ?"
(à la Bpi : sur les postes multimédias)
Ce dossier d'actualité du site Vie publique, très complet, présente en ligne un état des lieux, des liens vers les sites publics et les rapports disponibles sur le sujet.

 

logo de la Documentation française

"Lois de bioéthique : la révision 2010"
(à la Bpi : sur les postes multimédias)
Ce dossier d'actualité sur le site de la Documentation française revient sur les raisons d'une révision à travers un historique des lois de bioéthique et un état sur les débats et controverses. Il fournit des exemples européens et de nombreuses références pour creuser le sujet.

 

logo des Etats généraux de la bioéthique

Etats généraux de la bioéthique (1er semestre 2009)
(à la Bpi : sur les postes multimédias)
Ce site propose de "réfléchir ensemble au sens à donner aux progrès de la médecine, au service de l'homme". Il permet de s’informer sur le débat, de consulter les forums citoyens qui s'y sont tenus et de lire les conclusions de ces Etats généraux.

 

logo du CCNE

Le site du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)
(à la Bpi : sur les postes multimédias)
« Le Comité Consultatif National d’Ethique pour les sciences de la vie et de la santé a pour mission de donner des avis sur les problèmes éthiques et les questions de société soulevés par les progrès de la connaissance dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la santé. » Loi du 6 août 2004. Il produit notamment des avis et rapports sur les questions dont il est saisi et s’attache à livrer une réflexion approfondie permettant à chacun de se forger une opinion.

site de l'agence de la biométrie (nouvelle fenêtre)

(à la Bpi : sur les postes multimédias)
Créée par la loi de bioéthique de 2004, cette agence exerce ses missions dans les domaines du prélèvement et de la greffe d'organes, de tissus et de cellules, ainsi que dans les domaines de la procréation, de l'embryologie et de la génétique humaines

TROIS films

copie d'écran du film diffusé sur Arte

Questions d'éthique
Un film d’ Anne Georget. 2009, 1 h 24 min
(à la Bpi : sur les postes multimédias)
Depuis 2002, le Centre d'éthique clinique de l'hôpital Cochin à Paris peut être saisi par les praticiens, les malades ou les familles confrontés à des situations médicales extrêmes. Ce centre est composé de soignants, de juristes, de philosophes, de sociologues, de représentants d'associations et de professionnels de la santé

jaquette du DVD Sciences en conscienc

Science en conscience : le travail du Comité consultatif national d'éthique
Un film de Jean-Luc Bouvret, Pascal Goblot, Stéphane Le Gall-Viliker, 2003, 2h36 min
(à la Bpi : sur les postes multimédias)
Composé de 39 membres, le Comité d'éthique s'interroge depuis 1983 sur les problèmes de la santé et de la biologie : le clonage, l'euthanasie, les recherches sur l'embryon, la procréation médicalement assistée, les brevets sur le vivant.

affiche du film Ethique, bioéthique, état des lieux

Ethique, bioéthique, état des lieux : rencontre avec le professeur Jean Bernard
Un film de Ron Levy, 1999, 60 min
(à la Bpi : sur les postes multimédias)
Le professeur Jean Bernard, qui a présidé le Comité national d'éthique, présente les principaux problèmes éthiques posés par la révolution thérapeutique, qui commence avec les sulfamides en 1937.

 

et UNE série d'émissions en ligne

visuel de Canal Académie

La bioéthique sur Canal Académie
(à la Bpi : sur les postes multimédias)
Sur la radio académique en ligne de l’Institut de France, écoutez toute une série d'émissions autour des thématiques suivantes : éthique, cellules souches, euthanasie, espoirs de la génétique, don d'organes, traitements contre l'infertilité et clonage.

Focus sur :

Bioéthique, don de gamètes et filiation

Le 22 novembre dernier, la Bpi proposait un débat sur la Bioéthique  avec Irène Théry, Pierre Jouannet, animé par Enric Porqueres i Gene

A retrouver dans les archives sonores.

Vous pouvez aussi lire l'interview d'Irène Théry dans notre magazine De ligne en ligne, n°3.

D'autres références

Plus d'ouvrageset de sites, conférences en ligne

Pour approfondir cette question, vous pouvez également consulter une sélection complémentaire d'ouvrages et de sites ou découvrir en ligne des débats et conférences organisés par la Bpi ou la Cité des sciences et de l'industrie.