39 Sciences sociales 344 344.2 344.3 344.4 344.5 344.51 344.53 344.56 345 345(4-10) 345.1 345.14 345.16 345.17 345.2 345.21 345.23 345.25 345.3 345.4 345.5 345.52 345.55 345.6 345.7 345.72 345.73 345.8 346 346(4-10) 346.1 346.2 346.3 347 347(4-10) 347.1 347.2 347.21 347.22 347.24 347.25 347.26 DROIT PRIVÉ, GÉNÉRALITÉS ARBITRAGES. EXPERTISES PROCÉDURE CIVILE ORGANISATION JUDICIAIRE PERSONNEL JUDICIAIRE ET OFFICIERS MINISTÉRIELS MAGISTRATURE AVOCATS ET AVOUÉS NOTAIRES DROIT CIVIL DROIT CIVIL EUROPÉEN DROIT DES PERSONNES PERSONNES PHYSIQUES (ÉTAT, NOM, DOMICILE, ABSENCE…) PERSONNES MORALES (ASSOCIATION, SYNDICAT…) INCAPACITÉS FAMILLE MARIAGE. PACS DIVORCE ET SÉPARATION DE CORPS FILIATION, ADOPTION RÉGIMES MATRIMONIAUX SUCCESSIONS ET HÉRITAGES DROITS RÉELS ET PUBLICITÉ FONCIÈRE PROPRIÉTÉ ET COPROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRES SÛRETÉS OBLIGATIONS, THÉORIE GÉNÉRALE CONTRATS VENTE ET ÉCHANGE LOCATION. BAUX RESPONSABILITÉ CIVILE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DROIT EUROPÉEN DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE ET LITTÉRAIRE DROIT DU MULTIMÉDIA ET DE L’INTERNET DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE DROIT COMMERCIAL ET DES AFFAIRES DROIT COMMERCIAL EUROPÉEN ORGANISATION GÉNÉRALE DU COMMERCE DROIT DES SOCIÉTÉS RÈGLES COMMUNES À TOUTES LES SOCIÉTÉS TRANSMISSIONS D’ENTREPRISES SOCIÉTÉS DE PERSONNES SOCIÉTÉS À RÉGIME PARTICULIER. SOCIÉTÉS CIVILES GROUPEMENT D’INTÉRÊT ÉCONOMIQUE
Liste systématiques des cotes 2012 - Bpi
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