Quels sont les droits d'auteur relatifs à un fonds d'anciennes planches scolaires numérisées ?

Je m'interroge sur la question des droits d'auteur relatifs à la mise en valeur d'un fonds patrimonial d'anciennes planches scolaires numérisées et de leur diffusion sur un site internet. Je recherche des éditeurs qui n'existent plus ou leurs ayant-droits : Jean Montaudon et A. Quantin. Quelles pistes pouvez-vous me proposer ? 
L'arroseur, planche de la Maison Quantin (1887)
L'arroseur (Hermann Vogel, 1887) Maison Quantin, Série 4
Wikimedia/CC-PD

Maison Albert Quantin

Concernant la Maison Albert Quantin et les droits d'utilisation du travail de cet éditeur, nous vous conseillons de vous rapprocher de la Cité internationale de la bande dessinée et de l'image d'Angoulême, qui a acquis en 2002 un fonds de dossiers d'impressions renfermant les étapes de fabrication d'images populaires publiées par la Maison Quantin, entre 1885 et 1905.
Vous trouverez sur le site du Musée de la bande dessinée un descriptif du fonds, un historique de la maison d'édition ainsi que des images numérisées : L'imagerie artistique de la Maison Quantin.

Editions Jean Montaudon

Concernant les éditions Jean Montaudon, nous vous proposons les pistes suivantes :

  • Le Musée zoologique (Museo didattico de zoologia), rattaché à l'Université de Milan (département de Biologie) : les pages intitulés Tavole Pariateli di vous permettront d'accéder à trois séries de planches numérisées éditées par la Maison Montaudon.
     
  • Le Service Commun de la Documentation de l'Université d'Artois18 planches numérisées des éditions J. Montaudon sont intégrées au fonds de sa bibliothèque patrimoniale.

     

Plus généralement sur la question des droits d'utilisation

Nous vous renvoyons au Code de la propriété intellectuelle (Deuxième partie : La propriété industrielle et Partie réglementaire, Livre II : Les droits voisins du droit d'auteur) sur le site Legifrance.

Si vous ne retrouvez pas les ayants droits, vous pouvez mettre en ligne le document en précisant bien que vous avez effectué toutes les démarches possibles de recherche et en indiquant une personne à contacter en cas de réclamation.


Cordialement,

BiblioSésame - Bibliothèque francophone multimédia de Limoges  
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