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Est-il légal de récupérer des images de couverture de livres sur Amazon pour un site de vente de livres en ligne ?

Comment savoir s'il est possible de réutiliser les images de couverture des livres vendus sur Amazon.
Icône d'un dossier photo ouvert
Pixabay/CC0

Vous trouverez un état de la question sur les sites suivants :

Precisement.org : Blog d'Emmanuel Barthe, documentaliste juridique

En débat (juridique) :

"Utiliser des vignettes de couvertures d’ouvrages pour illustrer un catalogue, Amazon et Decitre le permettent" par Emmanuel Barthe dans La documentation juridique, 6 janvier 2011
lire le billet

Dans les ressources suivantes :

"Quelles règles juridiques dois-je respecter lorsque j’utilise des notices bibliographiques ?" par Michèle Battisti, Anne-Laure Stérin et Lionel Maurel, 18 octobre 2010
lire l'article
 
"Des vignettes pour illustrer ses notices bibliographiques. Les couvertures d’ouvrages" par Michèle Battisti, 8 avril 2010
 
La seule exception du droit d'auteur prévoit que la réutilisation doit "constituer un cas spécial", ne pas porter préjudice aux intérêts de l’auteur ni atteinte à l’exploitation normale de l’œuvre)

Savoirs CDI : Des ressources professionnelles pour les enseignants documentalistes

"Les images de couverture des ouvrages" par Vinciane Jacquet, avril 2010
lire en ligne

Paralipomènes.net : Blog de Michèle Battisti 

Chargée de mission pour le droit de l'information au sein de l'ADBS, M. Battisti est également rédactrice en chef d'Actualités du droit de l’information

  • Article du 26 mars 2010 : "Reproduire des couvertures d’ouvrages dans ses notices bibliographiques. Un usage très bridé"
Des images en format réduit, une exception au droit d’auteur ? Pour les tribunaux français, la reproduction d’une image sous forme de vignette n’entre pas dans le cadre de l’exception au droit d’auteur accordée aux citations. La Cour de cassation l’a rappelé le 7 novembre 2006 : « la reproduction intégrale d’une oeuvre de l’esprit, quel que soit son format, ne peut s’analyser comme une courte citation"


Cordialement,

BiblioSésame - Bibliothèque publique d'information

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